En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des prestations avancées et permettre de réaliser des statistiques de visites afin de nous aider à réaliser le meilleur site possible.
OK, tout accepter
Droit Canonique
  • Accueil
  • Droit Canonique
    • Code latin (1983)
    • Code Oriental (1990)
    • Code latin abrogé (1917)
    • Autres documents normatifs
  • Ressources
    • Index de L'année canonique
    • Recension canonique
    • Fiches pratiques
    • Thématiques approfondies
  • Actualités
  • Connexion
  1. Sources de droit
  2. Types de document
  3. Rescrit

Rescrit

Auteur
Titre
Date de publication
François
Cooptation dans l'Ordre des Evêques, les équiparant en tout aux Cardinaux titulaires d’une Eglise suburbicaire, les cardinaux Parolin, Sandri, Ouellet et Filoni
2018-06-26
François
établi par le can. 579
2016-05-11
François
Rescrit sur la mise en application et l'observance de la nouvelle normative du procès matrimonial
2015-12-07

RECHERCHER

S'inscrire à la newsletter

OK Merci
Merci pour votre abonnement!

Nous soutenir

Ce site a besoin de votre soutien pour évoluer et vous offrir les textes canoniques traduits au plus près de leur parution. N’oubliez pas, en faisant votre don, d’affecter celui-ci aux « projets de la Faculté de Droit canonique »

FAIRE UN DON
Faculté de Droit Canonique de Paris

Qui sommes-nous ?

La Faculté de Droit canonique

Partenaires / mécènes

Liens utiles

Mentions Légales

ICP SIDC

Copyright © Redfox.fr | fourni par Odoo | Faculté de Droit Canonique, tous droits réservés.