Discours du 29 janvier 1970 aux membres du Tribunal de la Rote romaine pour l’inauguration de l’année judiciaire
de Paul VI
Date de publication : 29/01/1970

Texte original

Texte Français

DISCOURS DU PAPE PAUL VI

À L'OCCASION DE L'INAUGURATION DE L'ANNÉE JUDICIAIRE

DU TRIBUNAL DE LA ROTE ROMAINE

29 janvier 1970

" JUSTICE ET JUGES DANS L’ÉGLISE "

Le Pape magnifie la haute fonction de ces magistrats, et expose les difficultés de l'exercice de la justice dans l'Eglise actuelle.

Nous sommes heureux d'approuver de tout cœur les paroles du vénéré doyen de la Sacrée Rote romaine, Mgr Boleslas Filipiak, qui s'est fait l'interprète exact de vos sentiments en cette circonstance particulière, chers et vénérés auditeurs et officiers de ce Tribunal. Ses paroles Nous ont donné une image vivante du juge dans l'Eglise d'aujourd'hui, de sa conscience, des qualités qui doivent le soutenir dans l'exercice de ses fonctions - humilité, sens du devoir et de la responsabilité, discrétion, clémence allant de pair avec la rigueur, elle aussi nécessaire - afin qu'il soit toujours un interprète serein et impartial de la loi, lorsqu'il doit l'appliquer aux cas concrets présentés par notre vie mouvementée. D'où la gravité de votre mission. Le service que vous rendez à l'Eglise est d'une importance si fondamentale, que Nous ne pouvons que vous en exprimer Nos sincères félicitations, Notre vive reconnaissance et Nos paternels encouragements. Nous aimons à vous redire, pour vous réconforter dans votre délicate mission, ces paroles sobres, mais expressives, dans lesquelles un insigne juriste du passé exprimait ce que doit être, pour le temps présent et pour la vie future, l'activité du canoniste: " Quiconque enseigne dans l'Eglise doit interpréter ou appliquer les lois de l'Eglise de façon à ramener à la primauté de la charité tout ce qu'il enseigne ou expose, en ne tombant ni dans le péché ni dans l'erreur; en travaillant au salut de ses frères, il recherche la fin vers laquelle doivent tendre les institutions sacrées. " (Yves de Chartres cité par Paul VI Discours au congrès des canonistes 25/5/1968)

En appliquant bien cette règle aux cas concrets, vous complétez l'œuvre du législateur et vous contribuez au développement vivant de l'organisation de l'Eglise. Mais ce qui est le plus important dans votre mission, c'est la charité chrétienne, qui rend plus noble et plus fructueuse l'équité des jugements, cette équité qui fut l'honneur du droit romain et qui, avec l'esprit de l'Evangile, est devenue pour vous la " modération sacerdotale ", selon la belle expression de saint Grégoire le Grand. Nous vous disons donc Notre estime pour la sensibilité morale dont vous faites preuve, et Nous voulons de plus vous encourager à toujours exercer vos fonctions avec sérieux et générosité.

Eléments objectifs et subjectifs du jugement

1. Nous louons votre sensibilité morale; c'est une très noble et indispensable prérogative du juge. Il Nous semble que c'est votre signe distinctif essentiel, et Nous sommes très heureux de constater que vous en êtes profondément conscients. En effet, comme chacun le sait, le juge interprète le droit objectif, c'est-à-dire la loi, en usant de son propre droit subjectif, c'est-à-dire du pouvoir et de la liberté dont il doit pouvoir disposer au maximum. Il en résulte qu'il doit avoir une grande objectivité de jugement, et en même temps une grande équité, pour pouvoir évaluer tous les éléments qu'avec patience et ténacité il a pu recueillir, et pour juger en conséquence avec une impartialité imperturbable. Il serait pour cela fort utile d'approfondir la notion d'équité, dans l'évolution du droit romain et dans l'ensemble du droit canonique. Cette notion implique une rigoureuse appréciation de celui qui fait l'objet du jugement. C'est pourquoi la procédure moderne, canonique ou civile, tient compte de la psychologie des parties en cause, des éléments subjectifs, du milieu familial, sociologique, etc. Evidemment, lorsqu'il met en œuvre cette objectivité, cette équité, le juge ne doit jamais s'écarter des critères fondamentaux du droit naturel, c'est-à- dire humain et juste, ni de la loi en vigueur, ce "droit écrit" qui est supposé être l'expression de la raison et des exigences du bien commun. Mais pour tenir compte de tous ces éléments, le juge doit avoir une parfaite droiture morale, car il serait vain de chercher à l'établir si lui-même en était dépourvu. Et il est pour Nous réconfortant de savoir qu'en nobles serviteurs de l'Eglise, vous êtes conscients de l'urgence et du sérieux de cette exigence.

Un reflet de la justice de Dieu

2 Nous vous exhortons donc, chers fils, à exercer votre fonction pratique de juges avec droiture et ferveur. Combien cela exige de vertus, et lesquelles, vous le savez, vous qui vivez quotidiennement en contact avec les réalités et les difficultés de votre fonction. Il faut être impartial, comme Nous l'avons dit, ce qui suppose une honnêteté profonde et inébranlable; il faut être désintéressé, pour qu'autour du tribunal ne prévalent pas des intérêts étrangers au jugement (vénalité, politique, favoritisme, etc.); il faut prendre à cœur la cause de la justice, en ayant conscience que par elle on sert noblement Celui qui est " miséricordieux, sensible et juste" Ps 111,4, le " juste juge" 2Tm 4,8 " fidèle et juste" 1Jn 1,9.

Faites toujours honneur à votre fonction en exerçant toujours ainsi votre très haute mission. Elle s'élèvera alors jusqu'à la justice même de Dieu, à laquelle elle doit s'unir et dont elle sera le reflet, le fidèle instrument.

Réponses à trois objections

3. Mais ici, nous devrons nous arrêter pour étudier une question de fond. Ces considérations - disons cette apologie du juge que Nous avons faites, semblent impliquer le besoin de défendre sa fonction, c'est-à-dire l'exercice du pouvoir judiciaire, aujourd'hui critiqué, spécialement dans l'Eglise, comme s'il était une "structure" se superposant à la spiritualité et à la liberté du message évangélique. Personne n'ignore qu'aujourd'hui on a de plus en plus tendance à déprécier l'autorité au nom de la liberté. Le Concile l'a souligné dans un document très significatif, la Déclaration sur la liberté religieuse, où il est dit: "Nombreux sont ceux qui, sous prétexte de liberté, rejettent toute sujétion et font peu de cas de l'obéissance requise. " (DH 8). Cette tendance répandue, que l'on appelle charismatique, devient hostilité à la hiérarchie. On souligne exclusivement le rôle de l'esprit, difficilement définissable, aux dépens de l'autorité. C'est ainsi que se répand un état d'esprit qui, pour défendre la liberté dont doivent jouir les enfants de Dieu, voudrait présenter la désobéissance comme légitime et justifiée.

Les motifs de cette attitude requerraient un long développement, parce qu'il s'agit d'un sujet très vaste. Le temps dont Nous disposons étant limité, Nous pouvons réduire à trois les objections qui sont à sa base:

Ceux qui en appellent à l'Evangile pour défendre la liberté contre la loi

a) D'abord, on en appelle à la liberté contre la loi, contre toute loi. C'est pourquoi on se prévaut de l'Evangile. Effectivement, l'Evangile invoque la prééminente liberté de l'esprit. On ne peut oublier les sévères condamnations que Jésus a portées contre le légalisme pharisaïque, en faveur de l'amour et de la liberté des enfants de Dieu: "Vous avez appris qu'il a été dit... Eh bien! moi je vous dis..." Mt 5,21 ss. Toute sa prédication, d'ailleurs, tendait à la spiritualité intérieure, à la charité qui libère du joug de la contrainte. Les paroles et les exemples de Jésus vont dans ce sens, ainsi que l'a souligné la déclaration déjà citée: " Le Christ, en effet, notre Maître et Seigneur, doux et humble de cœur, a invité et attiré les disciples avec patience. Certes, il a appuyé et confirmé sa prédication par des miracles, mais c'était pour susciter et fortifier la foi de ses auditeurs, non pour exercer sur eux une contrainte. (...) Reconnaissant que de l'ivraie avait été semée avec du froment, il ordonna de les laisser croître l'un et l'autre jusqu'à la moisson, qui aura lieu à la fin des temps. Ne se voulant pas messie politique dominant par la force, il préféra se dire Fils de l'homme, venu pour servir et donner sa vie en rançon pour une multitude Mc 10,45 (...) Enfin, en achevant sur la croix l'œuvre de la Rédemption qui devait valoir aux hommes le salut et la vraie liberté, il a parachevé sa révélation ". (DH 11) D'où les déclarations lapidaires de saint Paul dans les épîtres aux Romains et aux Galates; d'où sa doctrine polémique sur la liberté, lorsqu'il écrivait contre le légalisme judaïsant " Si l'Esprit vous anime, vous n'êtes pas sous la loi", ou lorsqu'il donnait le code de l'amour, étranger à toute coercition: " Un seul précepte contient toute la loi en sa plénitude: tu aimeras ton prochain comme toi-même" (Ga 5,18 Ga 5,14).

Tout cela est parfaitement vrai. Mais il est également vrai que l'enseignement de l'Evangile et des apôtres ne se limite pas à cela. Le même Jésus qui a prêché l'amour, qui a proclamé l'intériorité et la liberté, a aussi donné des prescriptions morales et pratiques que ses disciples ont l'obligation d'observer fidèlement il a voulu - et Nous y reviendrons - qu'une autorité munie de pouvoirs déterminés soit au service de l'homme. A ceux qui en appellent à l'Evangile pour défendre la liberté contre la loi, il faudra donc rappeler le sens polyvalent du mot " loi ": la loi mosaïque a été abrogée; la loi naturelle demeure dans toute sa vigueur originelle, et elle est supposée par le Nouveau Testament; et, de même que la loi naturelle ne prive pas l'homme de sa liberté, mais guide celle- ci d'une façon intrinsèquement juste, de même la loi positive, toujours soutenue ou suggérée par la loi naturelle, protège les biens humains, établit et promeut le bien commun, garantit contre tous abus et interférences éventuels l'inviolable et responsable autonomie de l'individu, en vertu de laquelle tout être humain est capable de faire un fructueux usage de sa personnalité. Liberté et autorité ne sont pas des termes contradictoires, mais des valeurs qui se complètent. Ensemble, l'une et l'autre, elles favorisent et le développement de la communauté et la capacité d'initiative ou d'enrichissement de chacun de ses membres.

L'évocation du principe d'autorité et de la nécessité d'un ordre juridique ne retire rien à la valeur de la liberté et à l'estime dans laquelle elle doit être tenue. Elle souligne, au contraire, les exigences d'une sûre et efficace protection des biens communs. L'exercice de la liberté, que seule une société bien ordonnée peut garantir comme il faut, est l'un de ces biens, et il est fondamental. En quoi, en effet, la liberté servirait-elle l'individu si elle n'était pas protégée par des normes sages et opportunes? Le grand Cicéron le disait avec raison: " Les magistrats sont ministres de la loi; les juges en sont les interprètes; et enfin, tous nous en sommes les serviteurs pour pouvoir être libres. " (Pro Cluentio,146).

La loi de l'Evangile, enfin, se résume en l'amour de Dieu et du prochain, mais elle se ramifie dans trois directions: la conscience, à laquelle la liberté unie à la vérité donne plus de développement et d'efficience; les nombreux préceptes et vertus, qui ne contraignent pas, mais élèvent la liberté personnelle dans le respect de Dieu, de soi-même et du prochain; et les charismes de l'Esprit existant chez les fidèles, ceux- ci devant cependant être toujours dociles à l'autorité pastorale et à son service, pour l'édification du corps tout entier dans la charité (Ep 4,16).

Ceux qui en appellent à l'Evangile pour défendre la liberté contre la hiérarchie

b) Une seconde objection, pour justifier l'attitude actuelle contre la hiérarchie, en appelle à la liberté contre l'autorité. Ici encore, on invoque l'Evangile. Or, l'Evangile non seulement n'abolit pas l'autorité, mais il l'institue et l'assure. Il la met, certes, au service du bien des autres, non pas parce que et en tant qu'elle vient de la communauté, comme si elle était sa servante, mais parce qu'elle vient d'en haut pour gouverner et juger, et qu'à son origine il y a une intervention positive de la volonté du Seigneur. En effet, Jésus a voulu que son enseignement ne soit pas sujet à la libre interprétation de chacun, mais confié à un pouvoir qualifié (Mt 28,16-20 Mc 16,15 Lc 24,45-48 Jn 20,21-23) il a voulu que sa communauté soit structurée et rassemblée dans l'unité, constituée hiérarchiquement; qu'elle soit un organisme social, spirituel et visible, une seule réalité complexe résultant d'un double élément, humain et divin (LG 8) Et parce que l'Eglise est aussi une réalité sociale, elle exige et postule des structures et des normes extérieures, avec les caractères propres du droit: ubi societas, ibi jus, là où il y a société, il y a droit.

Si donc la primauté revient à l'esprit et à l'intériorité, l'insertion organique dans le corps de l'Eglise et la soumission à l'autorité demeurent toujours des éléments indispensables, voulus par le Fondateur de l'Eglise lui-même. Le Concile nous l'a rappelé: " L'Eglise, que notre Sauveur, après sa résurrection, remit à Pierre pour qu'il en soit le pasteur (Jn 21,15 ss.), qu'il lui confia à lui et aux autres apôtres pour la répandre et la diriger (Mt 28,18-20), et dont il a fait pour toujours la colonne et le fondement de la vérité (1Tm 3,15); cette Eglise comme société constituée et organisée en ce monde, c'est dans l'Eglise catholique qu'elle se trouve, gouvernée par le successeur de Pierre et les évêques qui sont en communion avec lui..." (LG 8) Le Droit canon fait certes de la primauté de l'esprit sa loi suprême, mais en même temps il répond aux besoins inhérents à l'Eglise en tant que communauté organisée. Il est centré sur les valeurs spirituelles; il protège et garantit scrupuleusement l'administration des sacrements, qui sont au centre de ses normes; il interdit d'administrer le baptême à l'adulte qui n'est pas " conscient et volontaire" (CIS 752); il ne veut pas que quelqu'un qui n'a pas choisi librement l'état sacerdotal devienne prêtre ou demeure incorporé au clergé (CIS 214 Par.1 CIS 1994 Par.2); il ne considère pas comme valide le sacrement de mariage contracté sans libre consentement (CIS 1087 Par 1). Mais en même temps, il ne tolère pas que soit altéré le dépôt de la Révélation (CIS 1322-1323); que les pouvoirs dans l'Eglise tombent dans la confusion, sans distinctions entre les ordres et les fonctions ministérielles (CIS 108 Par 1-3 CIS 948); que l'ordre institué par le Christ soit bouleversé à la libre initiative de chacun, et que les règles de la communion de la foi, des sacrements et de la discipline fassent l'objet de négociations humaines, à la seule initiative de groupes non revêtus de responsabilités qualifiées (CIS 109 CIS 218 CIS 329).

Le Droit canon obéit à un précepte fondamental qui, comme le dit saint Clément dans sa première lettre aux Corinthiens, part de Dieu et, par Jésus-Christ, est confié aux apôtres, lesquels " ensuite établirent le principe de succession, de sorte qu'après leur mort d'autres hommes éprouvés recueillent leur ministère " (Clément 1 Cor. 42-44,2). La structure organique et hiérarchique caractérise donc le droit canonique en tant que loi constitutionnelle de l'Eglise; et le Christ a voulu qu'il en soit ainsi pour le bien et le salut des hommes qui, " libérés du péché et asservis à Dieu" (Rm 6,22), sont appelés à vivre en plénitude la vie de l'esprit.

Ceux qui contestent l'exercice du pouvoir coercitif

c) Une troisième objection en appelle à la liberté contre certaines formes dépassées, trop relâchées ou trop sévères, de l'exercice du pouvoir judiciaire. La discussion est ouverte avec la révision du Code de droit canonique. Par exemple, tout ce qui est mise en garde, condamnation, excommunication a tendance à être rejeté par la chatouilleuse susceptibilité actuelle, comme des vestiges d'un absolutisme désormais périmé. Et pourtant il ne faut pas oublier que le pouvoir coercitif a lui aussi son fondement dans l'expérience de l'Eglise primitive. Déjà saint Paul en fit usage dans la communauté chrétienne de Corinthe (1Co 5). Cette citation suffit pour nous faire comprendre la signification pastorale d'une mesure si sévère, qui avait pour unique objectif l'intégrité spirituelle et morale de l'Eglise tout entière, et le bien du coupable, afin que l'esprit soit sauvé au Jour du Seigneur" (1Co 5,5).

L'exercice de ce pouvoir, sous une forme et dans une mesure convenables, est donc au service du droit de la personne et de l'ordre de la communauté. Il se situe ainsi dans la perspective de la charité, et c'est dans cette lumière qu'il doit être vu et présenté lorsque des circonstances graves et proportionnées le requièrent pour le bien commun, mais avec la plus grande délicatesse et la plus grande compréhension à l'égard de ceux qui errent. Son application pratique est à l'étude afin de le rendre toujours plus parfait et adapté aux exigences du respect de la personne humaine, devenues aujourd'hui plus poussées, et afin de l'insérer plus harmonieusement dans le contexte de la réalité sociologique moderne. Mais personne ne voudra contester la nécessité, l'opportunité et l'efficacité de cet exercice inhérent à l'essence même du pouvoir judiciaire, parce que, comme Nous l'avons dit, il est, lui aussi, l'expression de cette charité qui est la loi suprême de l'Eglise. De même que c'est la charité qui l'inspire, afin de sauvegarder la communauté de l'Eglise, de même c'est la charité qui en fait comprendre la nécessité à celui qui en est l'objet et lui fait accepter humblement mais fructueusement ses pénibles conséquences médicinales.

C'est pourquoi, non seulement à vous, qui pesez la loi et l'interprétez sagement, mais aussi à tous Nos fils, Nous voulons redire cette invitation donnée par le Concile dans la Déclaration sur la liberté religieuse " Former des hommes qui, dans la soumission à l'ordre moral, sachent obéir à l'autorité légitime et aient à cour la liberté authentique " (DH 8). Nous sommes très heureux que la rencontre d'aujourd'hui Nous ait permis de vous entretenir, bien que d'une façon fragmentaire, d'un problème si important et auquel on est si sensible.

En même temps que Nous vous exprimons Notre vive satisfaction, Nous vous adressons ces exhortations, paternellement et du fond du cœur, en cette circonstance solennelle: exercez votre fonction avec une haute conscience chrétienne; faites honneur à l'Eglise en répondant pleinement à la confiance qu'elle met en vous; servez les âmes avec humilité, amour et désintéressement. Que la grâce du Seigneur vous accompagne toujours, qu'elle soit votre lumière quotidienne, qu'elle vous donne la force nécessaire et une paix profonde!

Tels sont les vœux que Nous formons de tout cœur pour l'ouverture de l'année judiciaire, et Nous les accompagnons de Notre Bénédiction apostolique.

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Consulté sur :

http://www.clerus.org/bibliaclerusonline/pt/jld.htm#hj